| Série Kyocera |
| Modèle de cartouche de toner |
Imprimantes adaptées |
| Le TK-17 |
Le nombre d'heures de travail est déterminé en fonction du nombre d'heures de travail. |
| Le TK-18 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le TK-100 |
Les pièces de rechange doivent être déposées dans le coffre-fort. |
| Le TK-110 |
FS-720/820/920/1116MFP Les produits de base sont les suivants: |
| TK-120/122 |
FS-1030 est un |
| Le TK-130 |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le TK-137 |
Le code de conduite est le code de conduite de l'équipage. |
| Le TK-140 |
FS-1100D |
| Le TK-160 |
FS-1120D |
| Le TK-170 |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence. |
| Le TK-310/312 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
| Le TK-320/322 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
| TK-330/332: les produits de base |
Le nombre de points d'écoulement |
| TK-340/341/342/343/344 Il s'agit d'un projet de loi. |
Les États membres doivent: |
| TK-350/352/354 Le projet de directive |
FS-3920DN |
| Le TK-418 |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
| Le TK-438 |
KM-1648 |
| Le TK-448 |
Les produits visés à l'annexe I sont soumis à des conditions spécifiques. |
| Le TK-458 |
Le projet de loi n'a pas été adopté. |
| Le TK-475 |
Les produits visés à l'annexe I sont soumis à des conditions spécifiques. |
| Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
| Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. |
Le nombre de points de contrôle doit être supérieur à: |
| Le TK-725/729 |
Le code de conduite est le code de conduite de l'appareil. |
| Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission. |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
| Série Ricoh |
| Le nombre de points de contrôle |
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Aficio-1012/1015/1018/1113/1115: les autorités compétentes sont tenues de vérifier les informations fournies. |
| Le nombre d'heures d'attente |
Aficio-1013: le produit de base |
| Le nombre d'heures de travail est le suivant: |
Aficio-1515/1515MF, sous forme d'un produit de remplacement |
| Le nombre de points de contrôle |
Aficio-200/250: le produit de base |
| Le nombre d'heures de travail est le suivant: |
Aficio-1022/2022/2027/2032/2550/3350/3025/3030 |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Aficio-340/350/355/450/455 Les produits de base sont les suivants: |
| Le nombre de points de contrôle |
Aficio-1085/1105/290/2105 Les résultats de l'enquête |
| Série Konica Minolta |
| TN114 |
Le produit doit être présenté à l'entrée de la bouteille. |
| TN116/117 Le produit est présenté sous la forme suivante: |
Le groupe Bizhub 164/184/7718 |
| TN211 |
Le Bizhub 250/200 |
| TN217/216 |
Bizhub 223/283/363/7828 est une marque américaine. |
| TN311 |
Le Bizhub 350/300 |
| Série Toshiba |
| T-1640-24K |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le journal officiel de l'Union européenne. |
| T-1640-5K |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le journal officiel de l'Union européenne. |
| Le T-1810-24K |
Le projet de projet est présenté dans le cadre de l'expérience réalisée par l'équipe. |
| Le T-1810-5K |
Le projet de projet est présenté dans le cadre de l'expérience réalisée par l'équipe. |
| T-2320 |
E-Studio 230/280 |
| T-2340: les résultats de l'enquête |
Le projet de la Commission est en cours de préparation. |
| T-3520 |
Le projet est financé par l'État. |
| T-4530 à 24K |
E-Studio 255/305/355/455 |
| Série Canon |
| Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
Pour les véhicules à moteur à combustion |
| Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection des données soient conformes aux normes de sécurité énoncées au paragraphe 1. |
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
| Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
IR-2230/2270/2830/2870/3025/3030/3225/3230: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
IR-1018/1022/1024: Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre. |
| Série Sharp |
| AR-021 |
R 3818/3020/3820/3821 |
| AR-202 |
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
Votre message doit contenir entre 20 et 3 000 caractères!
