| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Le canon |
Le montant de l'impôt sur les sociétés |
Film de fixation du fusible |
FM3-9382-film |
| Le canon |
Le montant de l'impôt sur les sociétés |
Film de fixation à fusible à longue durée de vie |
FM3-9382-film |
| Le canon |
Le montant de l'aide est fixé à l'annexe I. |
Film de fixation du fusible |
FM3-9303-film |
| Le canon |
Le montant de l'impôt sur les sociétés |
Rouleau à manches inférieures |
Le numéro de la banque |
| Le canon |
Le montant de l'aide est fixé à l'annexe I. |
Rouleau à manches inférieures |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
| Le canon |
Le montant de l'impôt sur les sociétés |
Boîtier à rouleaux inférieurs 2 pièces |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
| Le canon |
Le montant de l'aide est fixé à l'annexe I. |
Boîtier à rouleaux inférieurs 2 pièces |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Rouleau de charge primaire |
GPR35-PCR |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Rouleau de charge rouleau de nettoyage |
N/A |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Blade de nettoyage à double couche à tambour |
Le GPR-34/35/42/43-Blade est utilisé.
NPG-50/51/56/57-Blade, dont le revêtement n'est pas conforme aux prescriptions du présent règlement
Les pièces détachées ne doivent pas contenir des pièces détachées. |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Lampe de nettoyage de tambour |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Kit de rouleaux de récupération de papier |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.
Le numéro de série de la licence
Le nombre de points de vente |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Pour les appareils de récupération de papier à rouleaux PU |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Papeterie à rouleaux en PU |
Le numéro de série de la licence |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Rouleau d'alimentation en papier (nouveau) |
FC0-5080-000 |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Rouleau de séparation du papier |
Le nombre de points de vente |
| Le canon |
Le montant de l'aide est fixé à l'annexe I. |
Pad de séparation ADF |
Le numéro de série est le numéro de série.
Le nombre de personnes concernées |
| Le canon |
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur d'imposition. |
Rouleau d'alimentation ADF |
Le numéro d'immatriculation est le numéro de série. |
Votre message doit contenir entre 20 et 3 000 caractères!
