| Le modèle Kyocera |
utilisés pour |
| Le TK-17 |
Les mesures de prévention et de lutte contre les épidémies sont prises en compte dans le cadre de la présente directive. |
| Le TK-18 |
Les mesures de prévention et de lutte contre les épidémies sont prises en compte dans le cadre de la présente directive. |
| Le TK-100 |
Les mesures de prévention et de lutte contre les épidémies sont prises en compte dans le cadre de la présente directive. |
| Le code de conduite est le TK-110/111/112/113. |
FS-720/820/920/1116MFP Les produits de base sont les suivants: |
| TK-120/122 |
FS-1030D |
| TK-130/131/132/133/134 Le gouvernement fédéral |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le catalogue des produits de la catégorie 1 ou 2 dans le catalogue des produits de la catégorie 1. |
| Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. |
FS-1100 |
| TK-137/135 |
Le code de conduite est le code de conduite de l'équipage. |
| TK-160/161/162/164 Pour les personnes physiques |
Les données de l'établissement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'installation. |
| TK-170/171/172/174 Le gouvernement fédéral |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de travail. |
| TK-1130/1132/1134 Le texte est le suivant: |
Les mesures de sécurité doivent être appliquées conformément à l'annexe I, paragraphe 2, du règlement (CE) no 216/2005. |
| TK-1140/1142/1144 Le projet de directive |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
| TK-1110/1112/1114/1115/1119: les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils se trouvent. |
Les mesures de protection visées à l'annexe I du présent règlement doivent être prises conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 765/2008. |
| TK-1120/1122/1124/1125/1129 Les États membres doivent respecter les règles énoncées à l'annexe I du présent règlement. |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'accord. |
| *TK-3100/3101/3102/3104 Il est temps de le faire. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement.
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de travail. |
| *TK-3110/3111/3112/3114 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
| *TK-3120/3121/3122/3124 |
FS-4200DN |
| *TK-3130/3131/3132/3134 |
Le nombre total d'équipements utilisés dans le cadre de l'enquête est de: |
| *TK-3150 |
M3040idn/M3540idn Le montant de l'aide accordée par l'État membre concerné |
| *TK-310/312 |
FS-2000D |
| *TK-320/322 |
Le numéro de série est le numéro de série. |
| *TK-330/332 |
Le nombre de points d'écoulement |
| *TK-340/341/342/343/344 Je suis désolé. |
Les États membres doivent: |
| *TK-350/351/352/354 |
Les produits de la catégorie A doivent être présentés sur le site de l'entreprise. |
| *TK-360/361/362/364 |
FS-4020D |
| *TK-440/441 |
Le numéro de série est le numéro de série. |
| *TK-450/451/452/454 |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil |
| * TK-50 |
FS-1900 |
| *TK-55/57 |
FS-1920 |
| * TK-60 |
FS-1800 ou 3800 |
| *TK-65/67 |
FS3820N ou 3830N |
| **TK-70/76 |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de travail. |
| **TK-410/411/420/421/418/428: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
| **TK-438 |
Le code de conduite est le code de conduite. |
| **TK-435/437/439/458 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
Il s'agit d'un projet de loi. |
| **TK-448 |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
| **KM-1525/1530 |
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'accord. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes: |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
| **TK-710/712 |
Le nombre d'heures de travail est déterminé par le nombre de jours de travail. |
| **TK-715/717/718 Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
| **TK-725/728: les produits de base sont dérivés de l'industrie |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
| **KM- 2530/3035 |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
| TK-601/603 |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
| **TK-475/477/478/479: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
| TK-6305/6309/6306/6307/6308 Pour les produits de base |
Le nombre total d'équipements utilisés dans le cadre de l'essai doit être supérieur ou égal à: |
| KM-4850 |
Le KM-4850W |
| *TK-4105/4107/4108/4109 |
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre concerné respectent les règles en vigueur en ce qui concerne l'accès à ces services. |
| Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes: |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'huile. |
| ***TK-7205/7207/7208/7209 Le gouvernement fédéral |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'huile. |
| WT-860 Boîte à ordures |
Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre concerné. |
| *TK-540/541/542/543/544 |
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
| *TK-550/551/552/554 |
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| *TK-560/561/562/564 |
Les mesures de sécurité doivent être prises en tenant compte des exigences énoncées au point 6.2. |
| *TK-570/571/572/574 |
Les données de l'échantillon sont fournies à l'échantillon. |
| *TK-580/581/582/583/584 Il n'y a pas de commentaire |
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le véhicule est situé. |
| *TK-590/591/592/594 |
Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à l'autorité compétente. |
| *TK-880/882 |
Le numéro de série |
| *TK-855/857/858/859 Le Parlement européen a adopté une résolution |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail. |
| *TK-865/867/868/869 Le gouvernement fédéral |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
| *TK-895/897/898/899 Le Parlement européen et le Conseil |
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| TK-8600/8601/8602/8603/8604 La déclaration de conformité est adressée à l'autorité compétente. |
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| TK-8305/8306/8307/8308/8309 Le gouvernement fédéral |
Le TASKalfa 3050ci/3550ci/3051ci/3551ci est une société de conseil. |
| TK-8505/8509/8506/8507/8508 Le gouvernement fédéral |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la fraude. |
| *TK-8315/8316/8317/8318/8319 Le Parlement européen a adopté une résolution |
Le TASKalfa 2550ci |
| *TK-5135/5136/5137/5138/5139 |
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à 0,8%. |
| *TK-8325/8326/8327/8329 Le Parlement européen a adopté une résolution |
Le TASKalfa 2551ci
|
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